Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONFORT DE VOTRE DOS
VELDA N.V., (société de droit belge)

Numéro de dépôt :
94504673
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque LE CONFORT DE VOTRE DOS

Déposée le 3 février 1994 par VELDA N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONFORT DE VOTRE DOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est VELDA N.V., (société de droit belge), domicilié(e) Weg naar Zwartberg 231, 3660 OPGLABBEEK BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque LE CONFORT DE VOTRE DOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFORT DE VOTRE DOS est expirée depuis le 3 février 2004.

VELDA N.V a également déposé les autres marques suivantes : ANALLERGIA , ECOLOGIA


VELDA N.V., (société de droit belge) - Weg naar Zwartberg 231, 3660 OPGLABBEEK BELGIQUE - Belgique


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Matelas; sommiers; oreillers; lits et autres meubles de chambre à coucher; traversins; glaces (miroirs) et cadres (non compris dans d'autres classes); meubles; fauteuils de relaxation, banquettes-lits et salons avec lit incorporé.Couettes, couettes en duvet, couvertures, draps et linge de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).